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Artiste, musicien et intermittent
Artiste, musicien et intermittent
Profil type : musicien·ne, chanteur·euse, comédien·ne, DJ, danseur·euse, artiste de scène indépendant·e. Revenus = cachets (concerts, représentations) + droits d'auteur (SUISA/SSA) + parfois cours, merch, animation.
Chiffre d'affaires : l'encaissement l'exprime ; les factures ouvertes → débiteurs
Le CA se reconnaît à l'encaissement : chaque cachet / droit SUISA reçu en banque/caisse = un produit, à sa date. Cf. journal-des-recettes. Les cachets/factures encore IMPAYÉS au 31.12 = les seuls à déposer → D 1100 / C produit, nominatifs (les payés sont déjà dans la banque). Un encaissement qui solde un débiteur d'ouverture → D banque / C 1100, jamais un nouveau produit. Revenus très irréguliers (un gros cachet ponctuel n'est pas un doublon).
TVA : cachets d'artistes-interprètes souvent EXCLUS (art. 21)
- Les prestations culturelles fournies personnellement par des artistes-interprètes (musiciens, comédiens, danseurs) sont exclues de la TVA (art. 21 al. 2 ch. 16 LTVA).
- Mais d'autres revenus sont TAXABLES 8.1 % : vente de merchandising, animation commerciale/événementielle, prestations de DJ pour mariages/soirées privées (selon qualification), cours de musique (peut être exclu comme formation, cf. formateur-prof). → VENTILER.
- Droits d'auteur (SUISA) : traitement spécifique ; en règle générale la redevance de droits d'auteur perçue par l'auteur est taxable au taux réduit dans certains cas — à vérifier selon la nature.
- Assujettissement dès 100 000 CHF de CA taxable (les cachets exclus ne comptent pas pour le seuil de l'activité taxable).
Profil économique typique
| Indicateur | Bande usuelle |
|---|---|
| CA annuel | 20-100k CHF (souvent activité accessoire) |
| Charges principales | Matériel (instruments, sono), déplacements, location salle/studio, costumes |
| Assujetti TVA | Souvent NON sur les cachets (exclus) ; selon part taxable |
| Encaissement | Cachets, factures, SUISA |
| Employés | Rare |
Comptes typiques
3400 — Cachets / prestations scéniques (exclus TVA) · 3600 — Droits d'auteur (SUISA) · 3200 — Merchandising (taxable).
1510 — Instruments, sono, matériel de scène → immobilisés et amortis (cf. 6840-amortissements).
6260 — Déplacements, transport du matériel · 6000/6030 — Location salle/studio de répétition · 6500 — Costumes, accessoires.
5790 — AVS perso (5790, charge déductible — jamais 2850). Cf. avs-ai-apg-indep. Attention : statut d'indépendant parfois contesté par les caisses (cachets requalifiés en salaire).
Anomalies typiques détectées
- Assujetti TVA à tort sur les cachets d'artiste-interprète (exclus).
- Merch / animation commerciale (taxables) non distingués des cachets.
- Matériel (instruments) passé en charge au lieu d'être amorti.
- Statut indépendant vs salarié : cachets requalifiés par la caisse de compensation.